Gestion des compteurs congés et ACT 2022/2023

Rédigé le 20/12/2022


GESTION DES CONGÉS 2022

Vous avez jusqu’au 31/12/2022 pour gérer le solde de vos congés annuels. Vous pouvez voir vos soldes et la date de fin de validité des différents congés dans myHR/Temps/Planification/Droits. Les compteurs ayant une date de fin de validité au 31/12/2022 sont automatiquement remis à zéro au 01/01/2023.

Le report sur 2023 n'est pas possible à l'exception de situations particulières (ex : longue maladie, congé maternité ....) dûment validées par la direction. Si vous ne pouvez pas prendre tous les jours d'ici la fin de l'année,  vous avez la possibilité de les placer au Compte Épargne Temps (CET) dans myHR (Temps/Compte Épargne Temps/Placements et transferts).

GESTION DE LA PERIODE DE FIN D’ANNEE 2022 (23/12 AU 31/12)

1/ SI VOUS DISPOSEZ D’UN COMPTEUR ACT : Dès à présent, vous devez impérativement enregistrer vos absences entre le 23 et le 31 décembre 2022 dans myHR sous le motif ACT avant votre départ en congés courant décembre 2022.

Si vous aviez déjà enregistré vos absences sur cette période avec un autre motif :

• vous devez annuler la demande (Allez dans myHR/Temps/Calendrier et Demandes, cliquez sur la date concernée, puis sur le bouton Annuler) ;

• puis refaire une demande d'absence au motif ACT.

Si vous ne disposez pas de suffisament de jours d’ACT pour couvrir l'intégralité de la période d'absence allant du 23 au 31 décembre 2022 :

• vous devez d'abord positionner vos jours d’ACT ;

• puis compléter les jours manquants par un autre motif d'absence, (utilisez en priorité les compteurs avec une date de fin de validité au 31/12/2022,  visible dans l'onglet Droits de myHR/Temps, puis les autres compteurs, par exemple CET 5ème Semaine ou CET Autres Droits...).

2/ SI VOUS NE DISPOSEZ PAS D’UN COMPTEUR ACT :

• Dès à présent, vous devez impérativement enregistrer vos absences entre le 23 et le 31 décembre 2022 dans myHR avant votre départ en congés courant décembre 2022.

• Pour couvrir ces absences, vous devez poser des jours au regard de vos compteurs (utilisez en priorité les compteurs avec une date de fin de validité au 31/12/2022, visible dans l'onglet  Droits de MyHR/Temps, puis les autres compteurs par exemple CET 5ème Semaine, CET Autres Droits...). 

• Si vous ne disposez plus d'assez de jours dans vos compteurs, vous devez enregistrer une absence Congé sans solde.

•Les intérimaires absents pendant cette période doivent poser une Absence Intérimaire dans MyHR. l'indemnisation de tout ou partie de ces jours, sera traitée par l'agence d'intérim.

 SI VOUS DEVEZ TRAVAILLER ENTRE LE 23 ET LE 31 DÉCEMBRE :

Si vous travaillez sur la période du 23 au 31 décembre 2022 à la demande de votre manager, vous devez badger ou enregistrer votre présence sur le ou les jours travaillés directement dans MyHR.

Les jours d’ACT 2022 qui qui ne seraient pas pris pour cause d'activité sur la période et qui n'auraient pas été placés seront reportés exceptionnellement  jusqu’au 31 mars 2023 (à cette date ils devront avoir été pris ou placés dans le CET « autres droits » ou « fin de carrière », à défaut ils seront perdus).

En cas de permanence demandée par la hiérarchie entraînant le renoncement à 3 jours ou plus d’ACT entre le 23  et 31 décembre, un jour de repos supplémentaire sera accordé au salarié.

 Les jours RTT 2022 qui ne seraient pas pris pour cause d'activité sur la période et qui n'auraient pas été placés seront reportés exceptionnellement jusqu’au 31 mars 2023 (à cette date ils devront avoir été pris ou placés dans le CET « autres droits » ou « fin de carrière », à défaut ils seront perdus).

ATTENTION : vous devez donc vous assurer que chaque journée du 23 au 31 décembre 2022 soit couverte par une présence ou une absence. Dans le cas contraire vous devrez impérativement régulariser cette situation à votre retour début janvier.

Vos droits à congés 2023 ne s’afficheront qu’une fois votre gestion des temps à jour à fin 2022.

PLANIFICATION DES JOURS ACT 2023

Pour 2023, la période d'ACT :

• 2 janvier 2023 • 14 août 2023 • 26 décembre 2023 • 27 décembre 2023 • 28 décembre 2023 • 29 décembre 2023

Vous pouvez d’ores et déjà enregistrer le 2 janvier 2023 avec le motif « ACT par anticipation » qui sera décompté de votre compteur 2023.

(Si vous aviez déjà enregistré le 2 janvier 2023 avec un autre motif d’absence, merci d’annuler la demande dans myHR/Temps/Calendrier et Demandes en cliquant sur la date concernée, puis sur le bouton Annuler. Refaites ensuite une demande d’absence au motif « ACT par anticipation ».) Vous devrez positionner dans un second temps les autres jours dans myHR sous le motif « ACT».

 Des permanences pourront être envisagées pour des nécessités opérationnelles pendant ces périodes. Vous devrez, dans ce cas, badger ou enregistrer votre présence sur le ou les jours travaillés (en cas de télétravail, vous devez positionner une « Présence Télétravail » dans myHR).

PRISE DE CONGÉS ANTICIPÉS 2023

Vous avez dès maintenant la possibilité de poser des jours de congés payés ou des RTT par anticipation pour l'année 2023 (Congés anticipés ou RTT par anticipation dans myHR/Temps/Calendrier et Demandes).

Ces absences seront décomptées de vos compteurs de Congés payés/RTT 2023.

NOTE : le motif Congés anticipés / RTT par anticipation permet uniquement de poser des congés par anticipation pour l'année à venir. Il n'est pas possible d'utiliser des congés de l'année suivante pour l'année actuelle (ex : utiliser des congés payés 2023 pour poser des absences sur 2022).

RTT 2023 En application de nos accords sur le temps de travail, les salariés en statut « forfait jours » bénéficieront, dès le 1 janvier, de 10 jours de RTT pour  2023.